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Bienvenue sur le site Internet de NOVALIS TAITBOUT (le "Site"), votre groupe de protection sociale. En accédant au Site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation.

 

Présentation du Site

Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur notre Groupe, ainsi que des informations concernant notre offre de produits et de services. Celles-ci ont un caractère indicatif, non contractuel et ne peuvent être assimilées à des conseils. NOVALIS TAITBOUT se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du Site et ses offres commerciales.


Édition : NOVALIS TAITBOUT, siège social 6 rue Bouchardon 75495 Paris cedex 10.
Directeur de la publication : Régis LEBRUN.
Hébergement du Site : COLT Télécommunication France, 23-27 rue Pierre Valette 92240 MALAKOFF.



Respect des droits de propriétés et de marques

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NOVALIS TAITBOUT se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.



Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, sont la propriété de NOVALIS TAITBOUT et/ou sont utilisées par celui-ci avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de NOVALIS TAITBOUT.


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Mise en garde générale

Toute personne désireuse de se procurer un des produits ou services dont il est fait état sur le Site doit contacter un de nos conseillers afin de s'informer sur la disponibilité de ce produit ou service ainsi que sur les conditions contractuelles ou tarifs applicables.


Les estimations proposées reprennent les critères les plus fréquemment rencontrés et ne peuvent engager la responsabilité des organismes gérant le produit ou service ; seul un examen spécifique du dossier du demandeur peut permettre une exacte détermination de ses droits, ou de la tarification qui lui serait applicable.


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Modification des conditions

NOVALIS TAITBOUT se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.


Pour toutes questions ou informations, contactez le webmaster.

 

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